Documents

Documents publics de l’ACM

Dans cette section, vous retrouverez les principaux documents produits par l’ACM depuis septembre 2011. Tous les documents sont produits en format PDF.

Avis de l’ACM Assurance Conditions de travail
Équité salariale Programme
Programme ACM en forme
Programme ACM en réseau
Programme ACM en soutien
RRPE / Retraite Communications
2019-2020
2018-2019
2017-2018
2016-2017
2015-2016
2014-2015
2013-2014
2012-2013
2011-2012

Avis de l’ACM

Documents remis formellement à l’employeur ou aux interlocuteurs de l’ACM dans le cadre de consultations (par ordre de publication)

Avis de l’ACM sur la révision des encadrements concernant la conduite des assemblées du Conseil des commissaires

Réaction de l’ACM au plan de l’effectif des cadres pour 2019-2020
Document déposé au Conseil des commissaires, mai 2019

Réaction de l’ACM au plan de l’effectif des cadres pour 2018-2019
Document déposé au Conseil des commissaires, avril 2018

Avis de l’Association des cadres de Montréal sur le projet de restructuration des services administratifs de la CSDM
Document déposé en avril 2018

Investir en gestion
Allocution de l’ACM reçue en audience lors du Conseil des commissaires du 10 mai 2017

Réaction de l’ACM au plan de l’effectif cadre pour 2017-2018
Document déposé au conseil des commissaires, mai 2017

Avis de l’Association des cadres de Montréal sur le projet de code de conduite pour les employés de la CSDM
Document déposé au Conseil des commissaires de février 2017

Réactions de l’ACM aux modifications à l’organigramme de la CSDM
Réactions de l’ACM au Plan de l’effectif cadre pour 2016-2017
Documents déposés au Conseil des commissaires, avril et mai 2016

Réaction de l’ACM au plan de l’effectif cadre pour 2015-2016
Document déposé au conseil des commissaires, mai 2015

Avis de l’ACM sur le projet de politique d’admission et de transport des élèves
Document déposé au conseil des commissaires, juin 2015

Position de l’ACM sur le projet de révision de l’offre de services de la CSDM
Document déposé au conseil des commissaires, juin 2015

Réaction de l’ACM au plan de l’effectif des cadres de la CSDM pour 2014-2015
Document déposé au conseil des commissaires de la CSDM

Avis de l’ACM sur le projet de calendrier scolaire de la CSDM pour 2015 à 2017
Document déposé au conseil des commissaires de la CSDM

Avis sur la politique d’attribution et de gestion des contrats – juin 2013
Dépôt au conseil des commissaires de la CSDM

Reaction au plan de l’effectif cadre de la CSDM pour 2013-14-mai 2013
Document déposé au conseil des commissaires de la CSDM

Avis final de l’ACM sur la restructuration de la CSDM – avril 2013
Dépôt au conseil des commissaires de la CSDM

Réflexion de l’ACM sur le projet de restructuration de l’ACM – mars 2013
Document présenté à la direction générale de la CSDM et à un groupe de commissaires en soutien à la réflexion sur la mise en place de sa nouvelle structure

Avis sur les règles budgétaires du MELS pour 2012-2016 – juin 2012  
Déposé à la direction générale et au politique de la CSDM

Avis sur le plan de l’effectif cadre pour 2012-2013 – mai 2012
Déposé au conseil des commissaires de la CSDM

Avis de l’ACM sur la planification stratégique 2012-2015 de la CSDM – mai 2012
Document déposé au conseil des commissaires de la CSDM

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Assurances

Documents références et informations à propos du régime d’assurance collectives des membres de l’ACM

Aide mémoire (SSQ) gestion des situations de décès
Dispositions spécifiques pour le personnel d’encadrement

Retraite et assurances (CERA) – Octobre 2014
Choix à faire au moment de la prise de retraite – document d’information produit par la CERA

Nouveau: remboursement de pompes
Nouvelles dispositions de l’assurance publique et impact sur le traitement des demandes pour les mineurs

Programme de soutien – maladie de plus de 6 mois
Rappel concernant le programme offert en vertu de notre assurance collective pour les membres en situation d’invalidité au-delà de 6 mois

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Conditions de travail

Autres documents sur divers dossiers, notamment les aspects salariaux

Évolution salariale des cadres
Document référence produit par l’ACM pour aider les membres à comprendre les différents paramètres qui ont un impact sur l’évolution de leur salaire.

Modifications aux droits parentaux
Nouvelles dispositions modifiant les droits parentaux – congés de paternité et autres

Traitement 2010-2014
Nouvelles échelles de traitement pour le personnel d’encadrement – de 2010 à 2014

Tableau sommaire des changements finaux au Règlement des cadres
Tableau comparatif des changements apportés au Règlement national déterminant les conditions de travail des cadres de l’éducation, produit par la DGRT

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Équité salariale

Documents relatifs aux travaux de la Commission de l’équité salariale pour le réseau de l’éducation

Maintien de l’équité salariale – Avril 2017
Affichage de la CES en consultation auprès des associations de cadres des commissions scolaires et des collèges

Annonce du 8 mars 2012
Affichage de la CES relativement au délai convenu pour le traitement du maintien

Texte complet de la CES – report de 6 mois du traitement du dossier
Texte complet de la décision du 8 mars 2012, incluant les motifs évoqués et un bref état de situation

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Programme

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RRPE

Documents relatifs conditions de retraite du personnel cadre de la CSDM

Préparation à la retraite CREP – Automne 2015 – Publicité
Préparation à la retraite CREP – Automne2015 – Information
Information sur ce programme offert par le CREP aux cadres de la CSDM et à leur conjoint ou conjointe

Rendement du RRPE pour l’année 2014
Selon l’information aux partenaires transmise par la CERA (mars 2015)

INFO-2015-02 (CERA) Retraite progressive
Balises pour la prise d’une retraite progressive – février 2015

Modifications au RRPE soumises pour consultation
Document produit par la CERA et remis aux associations le 18 novembre 2011

Modifications soumises par la CERA
Le document fait état des ajustements proposés par la CERA aux premières offres du SCT, en date du 18 novembre 2011

Document officiel de consultation du SCT
Ce document est produit par le Secrétariat du Conseil du trésor. Il est à la base du projet de loi qui sera présenté au gouvernement pour adoption, normalement d’ici au printemps 2012

Avis de la CERA en commission parlementaire
Mémoire déposé par la Coalition de l’encadrement en matière de retraites et d’assurances au gouvernement, au nom de l’ACM et des autres partenaires membres de la Coalition

Directive de la DGRT relativement aux modifications au RRPE
Lettre produite par la DGRT le 12 mars 2012 précisant les modifications prévues au RRPE et les balises pour la gestion des demandes de retraite progressive des cadres

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Communications

Communiqués transmis aux membres

2019 – 2020

À venir

2018 – 2019

Les communications de l’ACM à ses membres ont été réalisées par envoi courriel. Par ailleurs, quatre programmes ont été lancés cette année:

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2017 – 2018

Communiqué du 15 avril 2018

  • Consultations en cours – restructuration et planification de l’effectif des cadres
  • Suivi à notre session de perfectionnement
  • Constitution de l’exécutif 2018-2019 – une invitation

Communiqué du 21 novembre 2017

  • Mot de votre président
  • Accueil des nouveaux membres
  • Modifications à nos statuts et règlements
  • Qualité de l’air intérieur et délocalisation du Centre administratif
  • Consultation sur les ajustements salariaux
  • Modifications au Conseil exécutif
  • 5 à X : une invitation!

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2016 – 2017

Communiqué du 24 octobre 2016

  • Échos de l’assemblée générale
  • Priorités de l’association pour 2016-2017
  • Démarche intersyndicale
  • Qualité de l’air intérieur au Centre administratif
  • Modifications au Conseil exécutif

Communiqué du 6 septembre 2016

  •  Bonne rentrée!
  • Composition du Conseil exécutif 2016-2017
  • Session d’étude : appel à tous
  • Qualité de l’air intérieur au Centre administratif
  • Projet de loi 105 modifiant la Loi sur l’Instruction Publique
  • Documents divers à l’intention des membres

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2015 – 2016

Communiqué du 17 novembre 2015

  • Orientations et priorités de l’ACM pour 2015-2016
  • Modifications au Conseil exécutif 2015-2016
  • Projet de loi sur la gouvernance des commissions scolaires
  • 5 à 7 des membres et colloque : dates à retenir
  • Mise à jour du site Web

2014 – 2015

Communiqué du 19 juin 2015

  • Assemblée générale du 16 juin : bilan de l’année
  • Affichage écourté des postes vacants
  • Enquête menée sur la gestion de la direction générale : recommandation aux membres
  • Élections au Conseil exécutif de l’ACM : résultats
  • Suivi de dossiers en bref
  • Coup de chapeau à nos retraités
  • … et à nous tous!

Communiqué du 3 juin 2015

  • Assemblée générale du 16 juin: invitation
  • Élections au Conseil exécutif
  • Autres sujets en bref

Communiqué spécial du 22 février 2015

  • Dernières informations – RRPE

Communiqué du 3 février 2015

  • Le point sur la situation à la CSDM – positionnement et actions de l’ACM
  • Échos de la CERA – RRPE et assurances collectives
  • Quelques dates importantes
  • Photos – besoin urgent!

Communiqué du 20 novembre 2014

  • Le point sur la situation à la CSDM – prise 2
  • Quelques dates importantes
  • Eh oui, un concours!

Communiqué du 19 septembre 2014

  • Le point sur la situation à la CSDM
  • Mot du président
  • Assemblée générale d’octobre
  • Conseil exécutif 2014-2015

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2013 – 2014

Communiqué du 5 juin 2014

  • Mot du président
  • Assemblée générale – Élections au Conseil exécutif

Communiqué du 18 février 2014

  • Mot du président
  • Colloque de l’ACM : 15 mai 2014
  • Répartition des responsabilités au sein du Conseil exécutif
  • Nouvelle CSDM – reprise des travaux de vigie
  • Actualités CERA
  • Équité salariale
  • Dossiers de relations de travail
    • CRP
    • CCA

Communiqué du 4 septembre 2014

  • Exécutif 2013-2014
  • Session d’études
  • Participation des membres

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2012 – 2013

Communication du 14 juin 2013

  • Assemblée générale du 25 juin – invitation
  • Élections au Conseil exécutif de l’ACM – appel de candidatures
  • Suivi de dossiers – en bref
  • Restructuration de la CSDM: Processus de mise en surplus du personnel cadre dont les postes sont abolis
  • Avis de l’ACM sur la restructuration
  • Colloque de l’ACM – 9 mai : suivi
  • Restructuration de la CSDM
  • Exposé de la situation
  • Calendrier des activités de l’Association
  • Colloque de l’ACM – 9 mai
  • Mot du président
  • Composition de l’exécutif 2012-2013
  • Dossiers courants :
  • Participation de l’ACM aux travaux concernant la Commission scolaire nouvelle
  • Équité salariale et autres dossiers nationaux
  • Assurances collectives et RRPE
  • Situation financière de l’ACM
  • Communications avec les membres
  • Capsule « infos-droits »
  • Activités à surveiller

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2011 – 2012

  • Assemblée générale de l’ACM – 26 juin : appel de candidatures
  • Dossier de l’équité salariale : Suivi
  • Adoption du règlement national déterminant les conditions de travail du personnel cadre
  • Avis de l’ACM sur divers dossiers
  • Participation de l’ACM aux travaux concernant la Commission scolaire nouvelle
  • Retraites anticipées et modifications au RRPE – suivi du dossier et précisions de la DGRT
  • Commission scolaire nouvelle
  • Dossier de l’équité salariale – report
  • Augmentations salariales du 1er avril 2012 – information
  • Colloque ACM
  • In memoriam
  • Retraites anticipées et modifications au RRPE – précisions importantes
  • Dossier de l’équité salariale
  • Colloque ACM – à surveiller
  • Informations diverses
  • Invalidité de plus de 6 mois
  • Pompes à insulines – remboursement
  • Droits parentaux: ajustements
  • Échelles de traitement
  • RRPE (régime de retraite du personnel d’encadrement) : offre patronale
  • Comité de vigie : consultation sur la structure de soutien pédagogique
  • Suivi de dossier
  • Blogue privé de l’ACM
  • Révision du règlement national
  • Échos de l’assemblée générale du 25 octobre
  • Site Web de l’ACM : http://www.acmsurleweb.com
  • Blogue privé de l’ACM : http://www.acmasso.wordpress.com
  • Accueil des nouveaux membres
  • RRPE (régime de retraite du personnel d’encadrement)
  • Révision du règlement national déterminant les conditions de travail des cadres des commissions scolaires
  • Mot de votre président
  • Amendements à la loi 100
  • Composition du Conseil exécutif 2011-2012 de l’ACM

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